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Marques déposées par BMS
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BM SIGNATURE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

BM SIGNATURE
BMS

Numéro de dépôt :
4571227
Date de dépôt :
26/07/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/07/2029
BM SIGNATURE de BMS

Présentation de la marque BM SIGNATURE

Déposée par voie électronique le 26 juillet 2019 par BMS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BM SIGNATURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-33 du 16 août 2019.

Le déposant est BMS domicilié(e) 62 bis Rue des Salines - 39000 - LONS-LE-SAUNIER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GUIU - JURISPATENT, Monsieur Claude GUIU domicilié(e) 10 Rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France.

La marque BM SIGNATURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4571227.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BM SIGNATURE arrivera à expiration en date du 26 juillet 2029.

BMS a également déposé les autres marques suivantes : La Rouget , BURGONDE , MALTS ET TERROIRS , FOURCHE DU DIABLE , BIERES DES FEES


BMS - 62 bis Rue des Salines - 39000 - LONS-LE-SAUNIER - France


CABINET GUIU - JURISPATENT, Monsieur Claude GUIU - 10 Rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France


Publication - Publication le 16 août 2019 au BOPI 2019-33

Enregistrement sans modification - Publication le 15 nov. 2019 au BOPI 2019-46

Bières ;

Spiritueux.